Mentions Légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par : L’Atelier des Terres de Jatamansi
Micro-entreprise artisanale immatriculée à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro 0837.275.888
Siège de l’atelier : Vonêche, Belgique
Adresse e-mail : beaujeanisa@gmail.com
Responsable de la publication : Polyma N° BCE : 1029.580.170
Activité
L’Atelier des Terres de Jatamansi exerce une activité artisanale de création et de vente en ligne de pièces en grès façonnées à la main dans son atelier en Belgique : tasses, bols, vases, assiettes et objets décoratifs.
Conformément au Livre VI du Code de droit économique belge, cette activité relève du commerce électronique et de la vente à distance de biens physiques.
Statut juridique : micro-entreprise artisanale
Régime fiscal : franchise de taxe – TVA non applicable (article 56bis du Code TVA)
Hébergeur du site
Le site jatamansi.be est hébergé par :
One.com Group AB
Siège : Anna van Saksenlaan 51, 2593 HW La Haye, Pays-Bas
Site : https://www.one.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site — textes, images, photographies, graphismes, logo, visuels, créations céramiques — sont la propriété exclusive de L’Atelier des Terres de Jatamansi, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du droit belge et européen relatives à la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD – Règlement UE 2016/679).
Pour tout renseignement sur la nature, l’usage et la conservation des données, le visiteur est invité à consulter la Politique de confidentialité et la Politique de cookies.
Conformément au RGPD, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant ses données personnelles.
Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : beaujeanisa@gmail.com
Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement et, le cas échéant, des cookies statistiques soumis au consentement de l’utilisateur.
Lors de la première visite, un bandeau d’information permet d’accepter tous les cookies, de les refuser ou d’en gérer le paramétrage.
Pour plus de détails, consultez la Politique de cookies.
Litiges
Le présent site est soumis au droit belge.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
Le client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr